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lun. 28/0918h30
Salle Saint-Exupéry

Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  • Approbation du procès-verbal du 22 juin 2026
  • Communications diverses
  • Situation financière de la commune : présentation de l’audit réalisé par le cabinet Finance Active

Finances, Affaires Juridiques, Transformation Numérique et Intelligence Artificielle

Point 1 – Admissions en non-valeur 2026 : budget principal

Point 2 – Créances éteintes 2026 : budget principal

Point 3 – Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH)

Point 4 – Attribution d’une subvention à la Protection Civile

Solidarités, Ressources Humaines et Culture

Point 5 – Convention de coopération locale entre France Travail et la Ville de Talant

Point 6 – Convention entre l’Etat, le Département de la Côte-d’Or et la commune de Talant relative à France services Côte-d’Or de Talant et l’espace numérique Côte-d’Or – Renouvellement

Point 7 – Convention entre Dijon Métropole et la Ville de Talant relative au cofinancement du Fonds de Solidarité pour le Logement 2026

Point 8 – Adoption du règlement intérieur

Point 9 – Gratification des stagiaires

Point 10 – Adaptation du tableau des effectifs

Point 11 – Adhésion à l’association « La beauté sauvera le monde »

Point 12 – Subvention à une association culturelle

Point 13 – Prolongation de la convention du dispositif Carte Culture Etudiante mis en œuvre par Dijon Métropole pour l’année 2026-2027

Point 14 – Renouvellement de la convention de partenariat dans le cadre du dispositif Carte Culture Etudiante mis en œuvre par Dijon Métropole – Année 2026-2027

Point 15 – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt pour l’occupation et la valorisation de la salle « Le Grenier »

Vie associative, Jeunesse, Citoyenneté, Animation et Démocratie Locale

Point 16 – Mise à jour du règlement de fonctionnement du centre socio-culturel La Turbine, du Club Jeunes et de leurs activités

Travaux, Environnement et Patrimoine

Point 17 – Plan Patrimoine Insertion – programmation 2026 – 2027

Sport, Petite Enfance, Enfance, Scolaire, Périscolaire et Extrascolaire

Point 18 – Création de tarifs de mise à disposition des équipements sportifs municipaux

Point 19 – Création du règlement de fonctionnement des activités sportives municipales

Point 20 – Création du règlement de fonctionnement des équipements sportifs

Point 21 – Projet Educatif de Territoire 2026-2030

Point 22 – Règlement de fonctionnement de la crèche

Point 23 – Règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance (RPE)

Point 24 – Convention relative au dispositif Vacances apprenantes, école ouverte – 06 au 10 juillet 2026 – École Jacques Prévert élémentaire – signature

Point 25 – Demande de subvention – Vacances apprenantes, école ouverte – 06 au 10 juillet 2026 – École Jacques Prévert élémentaire

Point 26 – Vœu pour l’inscription du projet de loi relatif aux polices municipales et aux gardes champêtres à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale

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