L’ordre du jour est le suivant :
• Approbation du procès-verbal du 27 avril 2026
• Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026
• Communications diverses
Point 1 – Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
Point 2 – Approbation du Compte Financier Unique pour l’exercice 2025 : budget principal
Point 3 – Approbation du Compte Financier Unique pour l’exercice 2025 : budget annexe « Gestion de l’Ecrin »
Point 4 – Affectation des résultats de l’exercice 2025 : budget principal
Point 5 – Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de Talant
Point 6 – Budget supplémentaire pour l’exercice 2026 : budget principal
Point 7 – Budget supplémentaire pour l’exercice 2026 : budget annexe Gestion de l’Ecrin »
Point 8 – Révision annuelle des autorisations de programme et crédits de paiement
Point 9 – Opération « Cap Ouest » : convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement entre la Ville de Talant et la SPLAAD – approbation de la quatrième convention d’avance de trésorerie
Point 10 – Convention de financement EMAS-SDAT 2026
Point 11 – Subvention de fonctionnement aux associations : Les Doigts de Fées, Solidarité Femmes 21 et Conciliateurs de justice
Point 12 – Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de Côte d’Or
Point 13 – Fusion du règlement général de mise à disposition avec le cahier des charges de sécurité de L’Ecrin
Point 14 – Contrat de location de L’Ecrin – Modification n°2
Point 15 – Désignation d’un représentant à l’association ARTDAM
Point 16 – Tarifs d’activités de loisirs du centre socio-culturel La Turbine
Point 17 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières
Point 18 – Création de tarifs pour les activités sportives municipales
Point 19 – Fusion des écoles Jacques Prévert maternelle et élémentaire
Point 20 – Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de places de crèche entre la Ville de Talant et la Ville de Dijon
Questions diverses.