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ven. 03/0418h00
L'ECRIN - Salle Saint-Exupéry

Conseil Municipal

L’ordre du jour est le suivant :

  • Communications diverses

Point 1 – Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article
L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Point 2 – Commissions permanentes de préparation du Conseil Municipal

Point 3 – Détermination du nombre de membres et désignation des membres élus au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Point 4 – Composition de diverses commissions en matière de Marchés Publics et Délégation de Services Publics

Point 5 – Désignation des délégués au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

Point 6 – Désignation des représentants de la Ville de Talant à l’Assemblée Spéciale et à l’Assemblée Générale des Actionnaires de la SPLAAD

Point 7 – Désignation des membres représentant la Ville de Talant à la commission des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie

Point 8 – Représentation de la Ville de Talant au conseil d’établissement de l’EHPAD Les Fassoles

Point 9 – Représentation de la Ville de Talant au conseil d’établissement de l’EHPAD Résidence mutualiste Robert Grandjean

Point 10 – Désignation d’un représentant de la Ville de Talant au sein du comité technique de la clinique mutualiste Bénigne Joly

Point 11 – Désignation d’un représentant de la Ville de Talant auprès de l’Association National des Elus en charge du Sport (ANDES)

Point 12 – Renouvellement du délégué au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales

Point 13 – Représentation au Conseil d’Administration du Collège Boris Vian

Point 14 – Désignation d’un représentant à l’association de gestion et de développement de l’EDM (École des Métiers – Dijon Métropole)

Point 15 – Désignation d’un correspondant défense

Point 16 – Désignation de représentants à la Mission Locale de l’arrondissement de Dijon

Point 17 – Nomination d’un représentant de la Ville de Talant au Conseil d’Administration de CREATIV’

Point 18 – Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour signer les autorisations d’urbanisme intéressant Monsieur le Maire

Point 19 – Indemnités de fonction des élus – Fixation des montants de base

Point 20 – Indemnités de fonctions des Élus – Fixation des majorations

Point 21 – Formation des élus municipaux

Questions diverses.

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